Provencine

PROVENCINE - Art et ambiance de Provence

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Régissant les opérations de e-commerce effectuées par la société PROVENCINE.

Généralités
Les présentes conditions générales de vente ont pour objet de traiter les relations commerciales entre la société ″PROVENCINE″, sa boutique en ligne www.provencine.com ,et l’auteur d'une commande.
Les présentes conditions générales de vente ainsi que les tarifs sont agréés et acceptés par l'auteur d'une commande, qui déclare et reconnaît en avoir pris connaissance.
Il renonce, de ce fait, à se prévaloir de tout document contradictoire.
La confirmation de la commande entraînant l’acceptation des présentes conditions générales de vente.
Ces conditions générales de vente précisent notamment les modalités de commande, de paiement, de livraison.
Nous pourrons modifier les présentes conditions générales de vente à tout moment sous réserve de faire apparaître ces modifications sur notre site. Le client peut consulter à tout moment ces conditions de vente en cliquant sur le lien : Conditions de vente.
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L'offre, application et opposabilité.

Article 1:
Les présentes conditions générales de vente (C.G.V.) sont conclues entre Patrick TEXIER, revendeur d'articles de Provence, (siret 532 550 407 00011) dont le siège social est 84, rue Michel TEULE 34080 Montpellier, immatriculée au Registre du commerce de Montpellier sous le numéro 532 550 407 00011 et toute personne souhaitant effectuer un achat par correspondance notamment via le site internet de la société PROVENCINE.
Les parties conviennent que le fait de passer commande implique l’adhésion entière et sans réserve de l’acheteur à ces C.G.V. à l’exclusion de tous autres documents tels que prospectus, catalogues, émis par le vendeur et qui n’ont qu’une valeur indicative. Aucune condition particulière ne peut, sauf acceptation formelle ou écrite du vendeur, prévaloir contre les C.G.V. Toute condition contraire posée par l’acheteur sera donc, à défaut d’acceptation expresse, inopposable au vendeur, quel que soit le moment où elle aura pu être portée à sa connaissance.
Durée de validité : Les offres sur les listes sont valables dès affichage sur le site Internet. La tarification est révisée une fois par an.
Étendue territoriale: Les offres sont valables pour tout achat effectué via le site www.provencine.com. En France Métropolitaine, les pays Européens et à l’International.
Article 2:
Caractéristiques des produits
Tous les produits en savonnerie, distillerie et nos santons proviennent de l'artisanat français.

Les santons que nous commercialisons, les santons CAMPANA & AMY, sont fabriqués à la main, à Marseille et à Aubagne.
Ils sont réalisés en argile, selon des modèles propres à chacun de nos santonniers.
La décoration de chaque santon est réalisée à la main. Les peintures utilisées sont des gouaches fabriquées à base de pigments purs conformes aux normes en vigueur.
Les photos des santons présentés sur le site ne sont pas contractuelles et chaque santon est habillé de façon différente.

Des modifications concernant les articles présentés peuvent être apportées sans préavis et sans que l'acheteur puisse réclamer des dommages, remises ou annulations de commande.
Les santons ne sont pas des jouets, et ne doivent pas être utilisés comme tels par des enfants. La société PROVENCINE décline toute responsabilité à ce titre.
Prix et frais d'envoi
Article 3:
Les prix de nos produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises (€ TTC). hors participation aux frais de traitement et d'expédition. Toutes les commandes sont payables en euros. Les prix des articles ainsi que les différents frais attachés à la vente des articles sont révisables à tout moment par PROVENCINE, mais nous nous engageons à appliquer les tarifs en vigueur qui vous auront été indiqués au moment de votre commande sous réserve de modification du taux de TVA française.
Pour les livraisons hors de l'Union Européennes, des taxes douanières et formalités sont à la charge du client qui s'engage à vérifier les possibilités d'importation des produits dans le pays de livraison.
Article 4:
Prise de commande et disponibilité
L'acheteur doit passer sa commande sur internet, il peut soit payer par le site via pay-pal (ou par carte bancaire), ou alors payer par correspondance en joignant à son règlement le bon de commande qu'il aura préalablement imprimé.

Il arrive que les santons que nous proposons ne soit pas disponibles immédiatement, car ils sont réalisés artisanalement par séries.

En cas d'indisponibilité de produit après passation de votre commande nous vous en informerons par mail dans un délai de 48 heures (jours ouvrés). Le vendeur ne pourra être tenu responsable de l'indisponibilité de certains articles.
Néanmoins, si en dépit de notre vigilance les produits s’avèrent indisponibles, votre commande sera automatiquement annulée et vous serez informer automatiquement par mail.

En ce qui concerne la LAVANDE, les produits sont toujours disponibles pour les commandes de moins de 100 kg et envoyées sous 48 heures.
Article 5:
Délais de traitement de votre commande et d'expédition.
Les expéditions sont opérées en fonction des disponibilités et dans l’ordre d’arrivée des commandes, et de la réception de leurs paiements.

POUR LES SANTONS Les délais de livraison, même s'ils peuvent être estimés entre 15 jours et 30 jours à partir de la confirmation de la commande par le vendeur, ne sont donnés qu'à titre indicatif.

POUR LA LAVANDE, les délais sont de 48 heures après le paiement.

POUR LES AUTRES ARTICLES, les délais sont de 7 jours.

Ces délais s'entendent hors problème d'acheminement postal et selon disponibilité des produits. Tout retard éventuel ne pourra donner lieu à un quelconque dommage, remise ou annulation de commande en faveur de l'acheteur. Dès la mise en livraison au centre de tri postal, l’entreprise PROVENCINE, se dégage de toutes responsabilités en cas de litiges à réception du colis.
Le client doit s'assurer que l'adresse de livraison indiquée est suffisante pour un acheminement sans incident. Si un colis est retourné par la Poste pour cause d'adresse insuffisante ou inexacte, le client devra prendre à sa charge les frais de port pour la réexpédition du colis.
Les marchandises voyagent aux risques et périls de l'acheteur.
Les frais de port sont facturés selon le pays de livraison. Les coûts d'expédition sont calculés automatiquement et apparaissent sur le bon de commande en fonction du poids total de votre commande.
L’acquéreur doit vérifier la qualité, la quantité et le bon état des produits livrés. PROVENCINE ne pourra être tenu responsable en cas de dégradation, de détérioration d’un ou de plusieurs articles occasionnées durant le transport. Aucune contrepartie financière ne pourra être versée au client par PROVENCINE. Aucun échange d’article ne saura être envisagé en contre partie d’éventuelles dégradations. Toute réserve doit être effectuée par le destinataire au bureau de poste ou au facteur.
Paiement
Article 6:
L’utilisateur devra payer sa commande, marchandise et frais d’expédition, et ce dans leurs totalités, avant toute expédition, soit par paiement en ligne, soit par chèque joint au bon de commande, soit par virement.
Nous n'acceptons les chèques UNIQUEMENT pour la FRANCE.
Les paiements sont à effectuer en Euros toutes taxes comprises.
Afin d’optimiser les transactions par carte bancaire sur Internet, nous mettons à la disposition de nos clients un module sécurisé de transactions agréé par PayPal.
Pour le règlement par chèque, libellé à l’ordre de Monsieur TEXIER Patrick, vous devez imprimez et envoyer le mail de confirmation du vendeur,ou le bon de commande et joindre le règlement correspondant au montant de la commande à l’adresse suivante :
Monsieur TEXIER Patrick
84, rue Michel TEULE
34080 MONTPELLIER
FRANCE
Pour le virement celui-ci est à opérer en Euro aux coordonnées bancaires fournies par Patrick TEXIER.
En cas de retard de paiement, le vendeur pourra suspendre toutes les commandes en cours, sans préjudice de toute voie d’action. De plus, la Société PROVENCINE se réserve le droit de refuser d’effectuer une livraison ou d’honorer une demande émanant d’un client qui n’aura pas réglé totalement sa commande précédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours d’administration.
Réserve de propriété
Article 7:
Le transfert de propriété de marchandises vendues est suspendu jusqu’au paiement intégral du prix par l’acquéreur sans que celui-ci puisse s’en prévaloir pour refuser le paiement du solde.

Ces dispositions ne font pas obstacle au transfert des risques de perte ou de détérioration des biens, ainsi que des dommages qu'ils pourraient occasionner, et ceci dès la remise au transporteur.
Rétraction et retour des articles
Article 8:
Conformément à l’article L 121-20 du code de la consommation, "l'acheteur dispose d'un délai de sept jours francs à compter de la livraison de sa commande pour faire retour de ce produit au vendeur pour échange ou remboursement, sans pénalités, à l'exception des frais de retour. Si ce délai expire normalement un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prorogé jusqu'au premier jour ouvrable suivant
Le délai court à compter de la réception des marchandises.
Les frais et les risques du retour sont toujours à la charge de l’acquéreur.
Toute reprise acceptée par le vendeur est conditionnée par :
- Le parfait état de la marchandise, non utilisée, dans son emballage d’origine.
- la photocopie de la facture d’achat.
Le retour des marchandises doit être effectué en port prépayé, au plus tard le dernier jour du délai de rétractation (le cachet de la Poste faisant foi) après en avoir averti le vendeur par e-mail, ou courrier, pendant le délai de rétractation.
En cas de remboursement, il interviendra, conformément à la loi Châtel du 3 janvier 2008, au plus tard dans un délai de trente jours qui suivent la date à laquelle il a exercé ce droit de rétractation. Au-delà de ce délai, les sommes qui lui sont dues portent intérêt au taux légal en vigueur.

Les coordonnées pour les retours :
Monsieur TEXIER Patrick
84, rue Michel TEULE
34080 MONTPELLIER
FRANCE
Accès au service et confidentialité
Article 9:
L'accès au site provencine.com est disponible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7 sauf cas de force majeure ou interventions de maintenance.
Provencine ne pourrait être tenu responsable dans l’hypothèse ou le client ne pourrait se connecter au site provencine.com en raison d’une défaillance de son F.A.I. ou de l’hébergeur de PROVENCINE.
PROVENCINE attachent un soin tout particulier à la protection de vos données personnelles et s’engagent à respecter la confidentialité de toutes informations personnelles transmisent sur le site lors de la commande.
Conformément à l'art. 34 et 36 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent.
Aucune des informations fournies par nos clients n’est cédée à des tiers.
Vous pouvez être amené à recevoir des informations, propositions, publicité... exclusivement en provenance dePROVENCINE (conformément à l'article 22 de la loi LCEN n°2004-575 du 21 juin 2004 (codifié dorénavant dans le code des postes et des communications électroniques, article L 34-5).
Le Client déclare accepter les caractéristiques et les limites de l'Internet, et reconnaît la validité et la force probante des échanges et enregistrements électroniques réalisés par provencine.com et accepte que lesdits enregistrements reçoivent la même force probante qu'un écrit signé de manière manuscrite.
Conformément à la loi française, nous avons procédé à une déclaration de notre site auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (organisme le CNIL). N° CNIL : ....... .
Propriété intellectuelle des contenus
Article 10:
Le Client ne dispose d'aucun droit de propriété intellectuelle sur les documents téléchargés et ne peut donc utiliser les textes et photos présents sur le site provencine.com sans l’autorisation expresse du responsable du site provencine.com.
Tous les articles, quelle qu'en soit la présentation, sont protégés par la législation applicable à la propriété intellectuelle dans le monde entier. A ce titre, toute autre utilisation que celles strictement autorisées par la loi ou les présentes conditions générales est constitutive de contrefaçon et sanctionnée par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle.
Article 11:
Droit applicable - litige
Le présent contrat est soumis au droit français.
La langue du présent contrat est la langue française.
En cas de contestation portant sur l'application ou l'interprétation de ce contrat, ou en cas de litige provenant d’une vente réalisée par PROVENCINE les parties conviennent de rechercher une solution amiable. A défaut, le Tribunal de Commerce de MONTPELLIER sera seul compétent.
Règlement des litiges :
Nous sommes à votre entière disposition pour résoudre au mieux tout litige qui pourrait survenir. Vous pouvez nous contacter par courrier ou e-mail.
Monsieur TEXIER Patrick
84, rue Michel TEULE
34080 - MONTPELLIER
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